Publication des actes règlementaires

Consultez ci dessous les arrêtés concernant la commune :

• Arrêté de monsieur le maire réglementant la circulation et le stationnement place de l'Europe et rue de l'Eglise samedi 26 août 2023 "Fête de la bière" 
• Arrêté de monsieur le maire modifiant le périmètre d'agglomération hameau de la gare - hameau des peupliers
• Arrêté règlementant le stationnement à l'occasion du vide grenier de la crèche Althen-des-Paluds 2023 parking salle des fêtes René Tramier
• Arrêté portant interdiction de rassemblement de personnes susceptibles de troubler l'ordre public sur la voie publique
• Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur les voies communales à l'occasion de l'épreuve cycliste "Grand Prix d'Althen-des-Paluds - Challenge Brunon MURA", dimanche 2 juillet 2023
• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du départ du 33e Rallye de Venasque, samedi 22 avril 2023.
• Arrêté règlementant la circulation lors de la course cycliste le dimanche 11 juin 2023
• Arrêté municipal du 20 mars 2020 portant interdiction des rassemblements
• Arrêté municipal du 7 février 2018 portant sur la modification du sens de la circultation sur la route d'Entraigues
• Arrêté du 31 mars 2017 concernant la modification de la limite d'agglomération sur la RD38
• Arrêté du 25 avril 2014 concernant la réglementation du stationnement en zone bleue
• Arrêté du 15 mai 2014 concernant l'interdiction d'accès à la maison Bonchrétien
• Arrêté du 20 juin 2014 concernant l'interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
• Arrêté du 25 juin 2014 concernant l'emplacement du marché hebdomadaire
• Arrêté du 3 juillet 2014 concernant le franchissement du seuil de sécheresse dans le Vaucluse
• Arrêté du 11 août 2014 concernant la réglementation de la circulation par l'élargissement de la "zone 30 km/h" dans le centre de la commune
• Circulaire du 18 novembre 2011 relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts.

Arrêté préfectoral du 2 janvier 2019 :

Arrêté portant nomination des membres aux commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes pour le département de Vaucluse